Trader des terres (polluées ou pas) ?

Le 16 septembre, lors des journées de clôture des Etats Généraux de l’économie circulaire du Grand Paris, une société spécialisée sur la thématique des terres excavées, proposait une conférence sur leur valorisation et leur traçabilité.
L’occasion de mieux comprendre les questions soulevées par les terres excavées qu’IGE a récemment rencontrées.

Construire sur un terrain (bâti ou non) nécessite de réaliser certaines études & analyses de sols avant de passer au terrassement.
Ce dernier implique des transports de terres (1). L’analyse des sols peut conduire à détecter des pollutions (2). Pour gérer les risques & assurer une bonne gestion, il faut pouvoir tracer (3) où vont les terres polluées & conserver sur le long terme les bons documents.

1. Logistique sur les déblais et remblais

Dès le départ, le projet immobilier peut entraîner un apport de terres ou/et une évacuation vers d’autres sites.
Les intervenants de la conférence ont expliqué en quoi leur plate-forme informatique d’intermédiation permettait de simplifier la gestion des terres déblayées & remblayées (non polluées dite inertes).
Le modèle économique repose sur le déblayeur qui payent pour utiliser la plate-forme. Le remblayeur, lui percevra une rémunération.
La notion de « concur’alliance » a été utilisée.

2. Sols pollués & non pollués

[Cet l’article de Wikipedia sur les sols a permis au béotien que nous étions de mieux appréhender le concept de sol.]

Il existe 3 classes de déchets de chantier. La classe 1 renvoie aux déchets dangereux, la classe 2 aux déchets non dangereux qui sont stockés dans des installations de stockage pour déchets non dangereux (ISDND). Enfin, la classe 3 désigne « les inertes » qui sont envoyés en installation de stockage de déchets inertes (ISDI).

La plate-forme informatique présentée ne gère que les terres inertes. Nous avons appris, grâce à cette présentation puis lors d’un entretien ultérieur avec un représentant de la société, que la classification suivante était utilisée :

  • R1 : Terres naturelles (réutilisables partout)
  • R2 : Terres impactées de façon diffuse (obligation de vérifier le maintien de la qualité du site receveur avant le remblaiement)
  • R3 : Terres polluées valorisables (étude au cas par cas)
  • R9 : Terres polluées à éliminer [en dehors du périmètre de soldating mais pris en compte par soltracing]

Nous avons découvert, après que le BRGM ait été cité, qu’un guide méthodologique pour l’analyse des sols pollués existe.

3. Traçabilité des sols

En plus d’une offre d’intermédiation, la société intervenue lors de cette conférence propose un dispositif de traçabilité en partenariat avec un tiers de confiance flamand [présent sur ce secteur depuis une dizaine d’années].
Un concept qui nous est familier puisque nous l’évoquions notamment dans cet article.

Une garantie de la qualité et de la compatibilité des terres apportées avec celles du terrain est assurée.

Une conservation des documents de traçabilité serait également intégrée à cette offre commerciale pour gérer les risques sur le long terme de mauvaise réutilisation des sols.

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La présentation de cette offre était bien adaptée au contexte des journées de clôture de l’économie circulaire.
Des discussions ultérieures font entrevoir des possibilités de faire ensemble pour répondre à la question de réutilisation de terres (non polluées) qui nous avait été posée.

Le 22/09/2015
Mis à jour le 13/11/2015
Cyril Desmidt

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